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Marques déposées par la société CHATEAU DE GRANDMONT SCI
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CROIX ROUGE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROIX ROUGE
CHATEAU DE GRANDMONT SCI

Numéro de dépôt :
3511041
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CROIX ROUGE de CHATEAU DE GRANDMONT SCI

Présentation de la marque CROIX ROUGE

Déposée le 2 juillet 2007 par la société CHATEAU DE GRANDMONT SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX ROUGE »

Le déposant est la société CHATEAU DE GRANDMONT SCI domicilié(e) CHATEAU DE GRANDMONT,69460 BLACE - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 490 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE GRANDMONT domicilié(e) CHATEAU DE GRANDMONT,69460 BLACE - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE GRANDMONT SCI a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBELLY


CHATEAU DE GRANDMONT SCI - CHATEAU DE GRANDMONT,69460 BLACE - 69460 - France - SIREN 389490467


CHATEAU DE GRANDMONT - CHATEAU DE GRANDMONT,69460 BLACE - 69460 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479986 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;